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Délibérations

Délibération N°73 : Cadeaux de fin d'années pour les personnes âgées de plus de 75 ans .

Délibération N°72 : Location d'un hangar.

Délibération N°71 : Cadeaux aux agents pour la nouvelle année .

Délibération N°70 : Etape 11 DOCOBAS.

Délibération N°69 : instauration d'un droit de préemption urbain .

Délibération N°68 : Enquête publique .

Délibération N°67 : Etape 10 docobas.

Délibération N°66 : Modification de l'appellation des voies du Village

Délibération N°65 : Avancement de grade.

Délibération N°64 : Avancement de grade.

Délibération N°63 : Avancement de grade.

Délibération N°62 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.

Délibération N°61 : Subvention poste de secours

Délibération N°60 : Enquête publique

Délibération N°59 : Convention de location des anneaux du petit port de Sagone

Délibération N°58 : Adoption de la convention pour la création du sentier du Pilellu

Délibération N°57 : Suppression de postes

Délibération N°56 : Modification du budget suite aux conclusions de la cours des comptes.

Délibération N°55 :Recrutement d'un emploie permanant

Délibération N°54 : Création d'un emploi CDD.

Délibération N°53 : Convention d'occupation du domaine public.

Délibération N°52 : Annulation de titre

Délibération N°51 : Convention piste DFCI carrière.

Délibération N°50 : Achat de terrain.

Délibération N°49 : Annule et remplace la délibération 48.

Délibération N°48 : A.O.T.

Délibération N°47 : Demande de subvention.

Délibération N°46 : Demande de subvention .

Délibération N°45 : Demande de subvention pour l'étude des travaux de l'église SAINT SAUVEUR et de la chapelle SAINT ANTOINE.

Délibération N°44 : Versement exceptionnel ecole de SAGONE.

Délibération N°43 : Echange de parcelles.

Délibération N°42 Validation de l'adressage.

Délibération N°41 : Modification de la délibération N°37.

Délibération N°40 :Création d'emplois saisonniers.

Délibération N°39 : Demande de subvention pour la réfection de la route de Crucciate.

Délibération N°38 : Demande de subvention panneaux adressage.

Délibération N°37 : Demande de subvention d'urgence pour poste de secours.

Délibération N°36 :Approbation du budget primitif du lotissement communal de Pinisolu de l'exercice 2024.

Délibération N°35 : Adoption du budget primitif M49 de l'exercice 2024.

Délibération N°34 : Adoption du budget primitif M57 de l'exercice 2024.

Délibération N°33 : Adoption du compte administratif du lotissement communal Pinisolu de l'exercice 2023.

Délibération N°32 : Adoption du compte administratif M49 de l'exercice 2023.

Délibération N°31 : Adoption du compte de administratif M14 l'exercice 2023.

Délibération N°30 : Approbation du compte de gestion du lotissement communal Pinisolu de l'exercice 2023.

Déliberation N°29 : Approbation du compte de gestion M49 de l'exercice 2023.

Délibération N°28 : Approbation du compte de gestion M14 de l'exercice 2023.

Délibération N°27 : Subventions associations.

Délibération N°26 :Etendue de la période estivale.

Délibération N°25 :Autorisation faite au Maire de signer des actes administratifs de ventes.

Délibération N°24 : Application de fongibilité des crédits (M57).

Délibération N°23 : Révision du taux d'Impôts locaux.

Délibération N°22 : Création d'un poste d'adjoint technique 2eme classe de 20 heures.

Délibération N°21 : Enquête publique.

Délibération N°20 : Location d'un espace pour l'installation du poste des Maitres-Nageurs.

Délibération N°19 : Demande de subvention.

Délibération N°18 : Inscription d'un itinéraire de randonnée COGGIA à APPRICIANI.

Délibération N°17 : Adhésion au CAEU.

Délibération N°16 : Révision des taux d'impositions.

Délibération N°15 : Demande de subvention Association CULORI DI COGHJA.

Délibération N°14 : Demande de subvention Association FIGHULA I PETRI.

Délibération N°13 : Demande de subvention Association des chasseurs de la Commune de COGGIA.

Délibération N°12 : Demande de subvention Association SANT'ELISEU

Délibération N°11 : Transfert de l'exercice de la compétence "IRVE" au SDE2A.

Délibération N°10 : Convention relative à l'entretient et à l'aménagement des servitudes d'accès à la mer .

Délibération N°9 : Demande de subvention pour l'achat d'un desherbeur thermique

Délibération N°8 : Demande de subvention pour le remplacement de tables et de chaises.

Délibération N°7 : Demande de subvention pour l'acquisition d'un véhicule de voirie.

Délibération N°6 : Demande de subvention travaux de rénovation Mairie Annexe.

Délibération N°5 : Demande de subvention pour l'installation de poteaux d'éclairage photovoltaïques.

Délibération N°4 : Demande de subvention pour la réfection de la route de Ceresa

Délibération N°3 : Création d'un emploi CDD.

Délibération N°2 : Demande de subvention pour l'amicale des Sapeurs-pompiers de VICO.

Délibération N°1 : Demande de subvention pour archivage